Déposée par voie électronique le 8 mars 2013 par madame Fanny Desombiaux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART ET MOTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-13 du 29 mars 2013.
Le déposant est madame Fanny Desombiaux domicilié(e) 49 rue d'estienne d'orves - 92700 - Colombes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Fanny Desombiaux domicilié(e) 49 rue d'estienne d'orves - 92700 - Colombes - France.
La marque ART ET MOTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988669.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Fanny Desombiaux - 49 rue d'estienne d'orves - 92700 - Colombes - France
Mme. Fanny Desombiaux - 49 rue d'estienne d'orves - 92700 - Colombes - France
Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ;
Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
